Stage de 1ere annee
Objet
Platforme internet de gestion saisies inititiave de loi et de projet a la democratie directe dans un pays fictif,
respectant la declaration des droits de l'homme de 1789.
Technologie
ASP.NET, C#, ACCESS SQL
Description
Loi organique
Un pays fictif est gere a la democratie directe sur la base juridiques des 17 articles de la declaration des droits de
l'homme et du citoyen de 1789. Les citoyens/contribuables ont la possibilite legale de negotier leurs impots administration
par administration. Ils ont aussi celle d'en fermer, de dupliquer les administrations ou d'en ouvrir. Ils ont la possibilite
de modifier les regles d'attribution de l'emploi publique selon une regle differente d'une administration a l'autre.
La plateforme ne garantie pas le secret des votant seulement la confidentialite.
Les droits de votes sont divisees en classes ministeriels.
Les votants peuvent deleguer leur droit de vote ou les echangers pour augmenter leurs poids electorals dans
une classe ministeriels ayant leur preference. Les votant ont le droit de proposer des initiatives de creation de classe ministerielle
ou de suppression de classe ministerielle.
L'exercice droit de vote classes dans certaines miniterials peuvent restrient a un examum de capacite. Le droit de delegation
n'a aucune restriction. Les rergles de mise en place de ces restrictions sont etablies a la democratie directe.
Les initiatives de loi deviennent loi si l'initiative a obtenu 50 % des droits de vote.
Les initiatives de projet sont executes si ces projets ne sont pas en contradiction evec les lois et si des fonds fiscaux
suffisament important ont ete alloues aux projets.
Le droit de s'opposer a une initiative de loi ou de projets est aussi un droit par classe ministerielle et delegable.
Mecanisme de delegation
La platforme fonctionnent selon la regle de la delegation par default. Toute personne s'inscrivant, doivent indiquer
un deleguee par default. La votant introduit un delegue par default pour le total. Il peut ensuite preciser et surcharger
par le choix d'autres deleguees.
Les electeurs desirant etre deleguee dans une classe ministerielle n'ont pas l'option de confidentialite.
Description du stage de 1ere annee
Le systeme doit permettre aux citoyens de saisir des initiatives de loi et de projets. L'initiative est suppose
legale sauf si 50 % des droits de votes des verificateurs l'on mise en contradiction avec une loi existante
Les votants peuvent verifier l'avancer des initiatives classes ministerielles par classe ministerielle. Ils peuvent ainsi decider
de reagir si une initiative est sur le point d'etre approuve et ne pas s'occuper des initiatives qui sont tres peu populaires.
