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Démocratie électronique

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Justice electronique

Durant ces dernières 20 années, la pratique juridique de la finance a évolué vers des contrats électroniques et donc en une justice électronique. La justice constitutionnelle, pénale et civile n'a pas suivit ce chemin et est reste dans le passe. La raison est probablement que le coût et l'efficacité est le maître de la justice financière alors que la protection de privilèges est celui du monde politique. Les politiciens ont réussi à s'en sortir en créant le mythe de la gratuite. La gratuite (de quelque chose complètement inefficace donc très coûteux) signifie en faite que le temps de procédure est tellement long que les participants payent, abandonnent ou meurent. Et, il n'y a une justice que pour ceux qui la payent très chère.  

 

 

 

Une justice électronique suppose que la constitution devienne électronique et donc que le code civile et pénale devient électronique. Le passage de la justice en livre à une justice électronique suppose la réécriture de toute la loi sous la forme "système expert". Les fonctionnalités de base des systèmes experts rendent possible (et obligatoire) une vérification en temps réel du système de lois.  Il n'est donc plus possible de la corrompe par l'usage de synonymes. Ainsi donc, l'arbitraire que les politiciens ont créé disparaîtra. Les politiciens perdront la base de leur pouvoir face à la loi. Pouvoir acquis par l'arbitrage entre des lois incohérentes. Il est donc logique que les politiciens bloquent l'avènement d'un système judiciaire efficace et donc dangereux pour eux.

 

La justice électronique suppose que tous les actes soient enregistrés de manière électronique. Par exemple,  un couple en union libre désirant avoir un enfant, peuvent s'enregistrer électroniquement par Internet avec éventuellement une obligation légale du père potentiel de déposer son code génétique dans un laboratoire/notaire afin qu'un teste preuve la paternité et valide les obligations légales. Son mode directe et quasi gratuit suppose un enregistrement des actes électroniques des actes et témoignages.

 

Un second niveau de justice est la justice manuelle assistée par ordinateur. Dans cette formule, elle suppose l'arbitrage par un "juge" du fait de la validation de document physique (audio, écrit, vidéo,...) afin de se prononcer sur des cas automatiques dépendant de ce document. Le coût de cette justice n'a aucune raison de coûter plus qu'une consultation médicale. Le délais d'attente avant le jugement doit aussi être celui d'une consultation médicale et pas plus. Le niveau requis pour un juge travaillant a ce second niveau n'a pas de raison de dépasser un DEUG en droit.

 

Le dernier niveau est accessible lors d'un recours par rapport aux niveaux précédents. Il est le niveau des magistrats professionnelles actuelles et se concentra sur les cas complexes faisant jurisprudence.

 

Justice electronique ou justice a la barre
 
L'idee de "Justice electronique" induit un important changement dans le processus judiciaire.
L'action en justice se fait automatiquement ou avec la validation juridique d'un appel "electronique" de temoin ou d'un document.
 
 
L'appel est effectue par la parti perdante sous l'argument juridique d'une mauvaise interpretation de la loi par le systeme expert ou d'une inequation de la loi. Les magistrats deliberent contre le systeme expert et non sur le cas. La deliberation debouche sur la correction du systeme expert dans le cas d'une erreure d'imterpretation. Dans le cas d'une contestation de la loi, une initiative politique de changement de loi est amorce par les magistrats et vote par l'assemblee specialise sur ce type de loi.
 
La cas juridiquement est ensuite rejuger electroniquement par la nouvelle version du systeme expert qui comprend la modification.
 
L'avantage est la disparation totale de l'arbitraire venant de l'erreure humaine et la garantie d'uniticite des jugements.
 
 

La loi est issue de la déclaration des droits de l'homme de 1789 et non de l'état ou d'une tradition inventée par les media. La loi est un système de règles non discriminatoires et ordonnées. Une nation qui corrompe sa loi par l'usage de synonymes, n'a plus de loi. Elle est livrée à l'arbitraire de ceux qui pouvant choisir les lois, font la loi.